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Rénover le cadre institutionnel dans les territoires ruraux

15 septembre 2014 | Mis à jour le 12 mars 2015

24 novembre 2014 à 15h30, à la salle des fêtes de Pierrefitte-Nestalas (65).
En présence de Manuel Valls, Premier ministre, de Sylvia Pinel, ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, de Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, d’André Vallini, secrétaire d’Etat chargé de la réforme territoriale, et de Carole Delga, secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.

Assises des Ruralités : déplacement de Sylvia Pinel dans les Hautes-Pyrénées


Arrivée de Carole Delga, Secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
 

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR


Assises des Ruralités : déplacement de Sylvia Pinel dans les Hautes-Pyrénées

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR


Arrivée de Manuel Valls, Premier ministre.

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR

Arrivée de Manuel Valls, Premier ministre.

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR


Assises des Ruralités : déplacement de Sylvia Pinel dans les Hautes-Pyrénées.

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR


Visite de l’entreprise Pyrénées Charpente à Agos-Vidalos (65).


 

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR


Visite de l’entreprise Pyrénées Charpente à Agos-Vidalos (65).

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR


Visite de l’entreprise Pyrénées Charpente à Agos-Vidalos (65).

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR


Visite de l’entreprise Pyrénées Charpente à Agos-Vidalos (65).

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR


Visite de l’entreprise Pyrénées Charpente à Agos-Vidalos (65).

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR


Visite de l’entreprise Pyrénées Charpente à Agos-Vidalos (65).

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR


Point presse de Manuel Valls à la mairie de Pierrefitte-Nestalas (65)

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR


Point presse de Manuel Valls à la mairie de Pierrefitte-Nestalas (65).

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR


Manuel Valls, Premier ministre, ouvre le dernier atelier des Assises des Ruralités sur le thème "Rénover le cadre institutionnel dans les territoires ruraux".

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR


Manuel Valls, Premier ministre, ouvre le dernier atelier des Assises des Ruralités sur le thème "Rénover le cadre institutionnel dans les territoires ruraux".

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR

Assises des Ruralités : déplacement de Sylvia Pinel dans les Hautes-Pyrénées

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR


Dernier atelier des Assises des Ruralités sur le thème "Rénover le cadre institutionnel dans les territoires ruraux".

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR


Dernier atelier des Assises des Ruralités sur le thème "Rénover le cadre institutionnel dans les territoires ruraux".

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR


Dernier atelier des Assises des Ruralités sur le thème "Rénover le cadre institutionnel dans les territoires ruraux".

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR


Sylvia Pinel conclut le dernier atelier des Assises des Ruralités sur le thème "Rénover le cadre institutionnel dans les territoires ruraux".

Crédits : Arnaud Bouissou / MLETR

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Enjeux 

La réforme territoriale doit être l’occasion de répondre aux questions posées au sein des zones rurales. L’évolution des régions et des intercommunalités est au service de cette ambition. La question de l’avenir des conseils généraux est posée.

Là où il y a des métropoles, les départements doivent évoluer. Ailleurs, partout où nous pourrons construire une fédération de grandes intercommunalités, il faut aller dans ce sens.

Mais là où les intercommunalités ne peuvent représenter l’ensemble des collectivités, notamment dans les départements ruraux, les conseils départementaux doivent garder un rôle, même si leurs compétences seront simplifiées. Nous devons donc, dès aujourd’hui, imaginer quel sera le rôle des départements demain, et notamment des départements ruraux, comme l’a rappelé Manuel Valls, Premier ministre, le 28 août 2014 à la Rochelle.

Débat introductif 

  • Concevoir une définition « positive » des ruralités et des collectivités à dominante rurale, notamment les communes considérées en situation d’« hyper ruralité »
  • Préparer la montée en puissance nécessaire des EPCI en France (en population et compétences) et prendre en compte les particularités et contraintes de certaines espaces de faible densité
  • Tenir compte de l’évolution de l’environnement institutionnel local : évolution des Départements, futures Régions, rôle croissant des syndicats d’EPCI (pôles d’équilibre territorial et rural, pôles métropolitains…), évolution de la présence de l’Etat.

Table-ronde

Cette table-ronde portera sur l’évolution du cadre institutionnel et la nouvelle organisation territoriale de l’Etat dans les territoires ruraux  :

  • Compétences des intercommunalités
  • Périmètres des intercommunalités
  • Compétences du département
  • Evolution du département
  • Compétences des régions
  • Rôles des directions territoriales des administrations de l’Etat

Autres Participants 

Elus, services de l’Etat, juristes, géographes, statisticiens, etc.

 

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