Afin de rendre plus aisée la lecture de la circulaire d’application des textes législatifs et réglementaires relatifs à l’accessibilité du cadre bâti, la DGUHC a fait réaliser un document reprenant le contenu de celle-ci et illustrant ses annexes techniques (relatives à l’accessibilité des bâtiments d’habitation collectifs neufs, des maisons individuelles neuves et des établissements reçevant du public construits ou créés) par des schémas de principe.

Connaître et comprendre les difficultés que le bâtiment peut imposer à ses usagers implique de se préoccuper des problèmes d’accès, de déplacement et d’utilisation harmonieuse de l’équipement public. Cette brochure fait d’abord l’inventaire des objectifs à atteindre et des questions précises à se poser lors de tout projet architectural. Elle énonce ensuite les diverses gênes et autres difficultés rencontrées dans un bâtiment public par les personnes vulnérables (utilisateurs de fauteuil roulant, déficients visuels et auditifs, enfants, etc.).

Brochure CSTB, 2008, 34 pages.
L’accessibilité des espaces privatifs extérieurs implique une adaptation de plusieurs ouvrages tels que les balcons, terrasses et loggias. Ce guide, élaboré par le CSTB, propose des dispositions constructives et des orientations permettant de satisfaire aux exigences de la réglementation.
Ce document présente des schémas de principe ne traitant pas l’ensemble des conditions d’exécution des ouvrages, pour lesquelles il convient de se reporter aux différents DTU existants ou aux carnets de détails qui seront publiés ultérieurement.
En effet, au cours de l’année 2008, des carnets de détails seront établis en respectant le processus usuel de concertation avec l’ensemble des acteurs de l’Acte de construire. Ils permettront d’apporter des données d’exécution des ouvrages plus précises, préfigurant les mises à jour des différents DTU concernés.