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Monoxyde de carbone

3 septembre 2013 | Mis à jour le 5 mars 2014


Le monoxyde de carbone est un gaz invisible, inodore, toxique et mortel. Il touche chaque année plus d’un millier de foyers, causant une centaine de décès. Il est le résultat d’une mauvaise combustion, quelle que soit la source d’énergie : bois, gaz (naturel, butane, propane ou pétrole liquéfié), charbon, essence, etc.

Effets sur la santé


Le monoxyde de carbone agit comme un gaz asphyxiant très toxique prenant la place de l’oxygène dans le sang. Il peut s’avérer mortel en moins d’une heure.


Il provoque deux types d’intoxication :
- L’intoxication faible ou chronique : elle se manifeste par des maux de tête, des nausées et de la fatigue. Elle est lente.
- L’intoxication grave : plus rapide, elle entraîne des vertiges, des troubles du comportement, des pertes de connaissance, le coma ou le décès.


Ces intoxications peuvent laisser des séquelles à vie.

Les risques d’exposition


Une mauvaise combustion et une mauvaise aération sont les principales causes d’une intoxication au monoxyde de carbone :
- Lorsque les appareils de chauffage ou de production d’eau chaude ne sont pas correctement entretenus, les combustibles y brûlent mal, ce qui provoque une émission de monoxyde de carbone.
- Un renouvellement d’air insuffisant peut entraîner une combustion incomplète au sein de ces appareils, donc une émission de monoxyde de carbone.
- Un conduit d’évacuation mal dimensionné, bouché ou obstrué ne permet pas aux gaz issus de la combustion de s’évacuer.


Le non respect des consignes d’utilisation des appareils à combustion peut conduire à des risques d’intoxication au monoxyde de carbone.

Moyens de prévention


Quelques gestes simples permettent d’éviter les intoxications au monoxyde de carbone :
- une vérification annuelle des installations par un professionnel : chaudières, chauffe-eau et chauffe-bains, cheminées, inserts et poêles, conduits d’aération ;
- une aération quotidienne des bâtiments, même en hiver, tout en veillant à ne jamais boucher les entrées d’air ;
- un ramonage mécanique des conduits et cheminées au moins une fois par an.


Il est également essentiel :
- de ne pas utiliser pour se chauffer : des chauffages d’appoint en continu (ils ne sont pas raccordés à l’extérieur et doivent être utilisés dans des pièces ventilées) ou des appareils non destinés à cet usage (réchauds de camping, panneaux radiants, fours, braseros, etc.).
- de ne pas utiliser, en intérieur, un groupe électrogène.
Il est important d’être d’autant plus vigilant lors d’intempéries exceptionnelles, de grands froids ou de périodes de redoux, car les appareils sont davantage sollicités et leur fonctionnement perturbé.


En cas de suspicion d’une intoxication au monoxyde de carbone (maux de tête, nausées, vomissements...) :
1. Aérez immédiatement les locaux en ouvrant portes et fenêtres.
2. Arrêtez vos appareils à combustion si possible.
3. Évacuez les locaux et bâtiments.
4. Appelez les secours :
Numéro unique d’urgence européen (112)
Sapeurs Pompiers (18)
ou SAMU (15)
5. Ne réintégrez pas les lieux avant d’avoir reçu l’avis d’un professionnel.

Plaquette monoxyde de carbone INPES (PDF- 443 ko)


Avec une centaine de décès chaque année, le monoxyde de carbone (CO) est la première cause de mortalité par toxique en France. Cette situation est d’autant plus inacceptable qu’un simple entretien annuel des appareils de production de chauffage et d’eau chaude sanitaire pourrait suffire pour en éliminer les principales causes. Elle montre également l’importance d’une ventilation en bon état de fonctionnement, régulièrement nettoyée et non obstruée.


Le ministère en charge de la santé et l’Inpes ont ainsi élaboré, avec la collaboration du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, une plaquette d’information, à destination du grand public, sur les dangers du monoxyde de carbone, les appareils et installations susceptibles d’émettre ce gaz, ainsi que les bons conseils pour éviter les intoxications.

Obligations pour les propriétaires


Les premières exigences réglementaires visant à limiter le risque d’intoxication au monoxyde de carbone dans les bâtiments neufs et existants ont été introduites il y a maintenant plus de trente ans, notamment au travers de l’arrêté interministériel du 2 août 1977 relatif « aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situés à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances » et de l’arrêté interministériel du 22 octobre 1969 relatif « aux conduits de fumée dans les logements ».
Le décret n° 2008-1231 du 27 novembre 2008 relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone et son arrêté d’application sont venus compléter le dispositif en place et renforcer les mesures de prévention.


Ces textes précisent notamment :
- les dispositions techniques d’aménagement et de ventilation des locaux à usage d’habitation ou leurs dépendances dans lesquels fonctionnent des appareils fixes de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire, utilisant des combustibles solides ou liquides ;
- les dispositions techniques applicables au système d’évacuation des produits de combustion ;
- les dispositions à mettre en place en cas de raccordement d’appareils de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire à un conduit de fumée existant ;
- ainsi que les modalités d’entretien des amenées d’air, système d’évacuation des produits de combustion et appareils de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire.


Ces obligations réglementaires sont d’ores et déjà en vigueur pour les constructions neuves dont le permis de construire a été déposé à partir du 1er janvier 2009. Dans les bâtiments existants, elles devront être satisfaites à partir du 1er juillet 2010.

Aides financières


Une subvention de l’ANAH peut être accordée aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants (sous conditions notamment de ressources) pour la réalisation de travaux d’aménagement et d’équipement relatifs à la sécurité des personnes.
Pour plus d’informations : www.anah.fr


Par ailleurs, jusqu’au 31 décembre 2010, peuvent bénéficier du taux réduit de TVA à 5,5%, les travaux d’amélioration, de transformation, d’aménagement et d’entretien portant sur les locaux à usage d’habitation, achevés depuis plus de deux ans.

Réglementation


Code de la Construction et de l’Habitation : articles L.131-7 et R.131-31 à R.131-37


Décret no 2008-1231 du 27 novembre 2008 relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone


Arrêté du 23 février 2009 pris pour l’application des articles R.131-31 à R.131-37 du code de la construction et de l’habitation relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone dans les locaux à usage d’habitation


Arrêté interministériel du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumée dans les logements


Arrêté interministériel du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situés à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances


Arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, de bureaux ou recevant du public