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Aménagement et urbanisme

Les EcoQuartiers

Publié le vendredi 9 décembre 2016

Un EcoQuartier est un projet d’aménagement urbain qui respecte les principes du développement durable tout en s’adaptant aux caractéristiques de son territoire. Le ministère s’est doté d’un référentiel en matière d’aménagement durable. Des textes de référence posent également les principes de la ville durable.

Les quatre étapes du label EcoQuartier

8 décembre 2016

La démarche de labellisation comporte 4 étapes, correspondant aux différents stades du projet : l’idée, la conception, la mise en chantier, la vie de quartier, l’amélioration continue avec et pour ses usagers.

La démarche de labellisation comporte 4 étapes, correspondant aux différents stades du projet : l’idée, la conception, la mise en chantier, la vie de quartier, l’amélioration continue avec et pour ses usagers. À la demande de la collectivité, la DDT(M) et les partenaires locaux peuvent accompagner le projet à toutes les étapes.

Label EcoQuartier , toutes étapes {JPEG}

Label ÉcoQuartier – étape 1 : L’ÉcoQuartier en projet

  • Le label ÉcoQuartier – étape 1 est obtenu par la signature de la charte ÉcoQuartier par les élus et leurs partenaires pour le projet concerné. L’enregistrement du projet sera fait sur une plate-forme très simple et rapide. Cette étape correspond au démarrage de la phase d’étude du projet par la collectivité locale.

  • Dès cette étape, les acteurs du projet sont invités à l’identifier avec le label et le projet est répertorié comme « labellisé étape 1 » dans la communication nationale.

  • Les collectivités ayant déjà signé la charte ÉcoQuartier seront invitées à confirmer leur engagement sur un projet précis.


Label ÉcoQuartier – étape 2 : L’ÉcoQuartier en chantier

  • Une fois les études achevées et le chantier engagé, une expertise du projet est réalisée pour vérifier la conformité du projet à la charte ÉcoQuartier. Les conclusions de leur expertise sont débattues avec la collectivité et ses partenaires, afin d’ajuster si nécessaire les suites du projet.
  • Le label ÉcoQuartier – étape 2 est délivré par la commission nationale ÉcoQuartier sur proposition de la commission régionale,
    après présentation des conclusions des experts.

  • Les projets qui étaient jusqu’à présent « engagés dans la labellisation » obtiennent automatiquement le « label ÉcoQuartier – étape 2 »

Label ÉcoQuartier – étape 3 : L’ÉcoQuartier livré

  • Dans les mêmes conditions que l’étape deux, lorsque l’ÉcoQuartier est livré (ou quasi livré), une expertise est réalisée pour l’obtention du label ÉcoQuartier – étape 3.

  • Le label ÉcoQuartier – étape 3 est délivré par la commission nationale ÉcoQuartier sur proposition de la commission régionale, après présentation des conclusions des experts.

  • Les ÉcoQuartiers aujourd’hui « labellisés ÉcoQuartier » obtiennent automatiquement le « label ÉcoQuartier – étape 3 ».

Label ÉcoQuartier – étape 4 : L’ÉcoQuartier confirmé

  • Trois ans après l’obtention du label – étape 3, la collectivité mesure la tenue de ses engagements dans le temps, la façon dont les usages projetés sont appropriés par les usagers du quartier. Par ailleurs, elle présente également la façon dont les pratiques d’aménagement ont évolué au sein de la collectivité, au-delà du périmètre opérationnel du quartier.
  • Cette étape s’appuie sur la mise en place d’une démarche d’auto-évaluation associant les habitants et usagers du territoire, et tournée vers l’amélioration continue (à l’échelle du projet, et dans les pratiques au-delà, sur le territoire de compétence de la collectivité).

  • Cette étape est validée par la commission nationale.


Le Club national EcoQuartiers

Dès 2010, l’État a souhaité mutualiser les connaissances acquises pour dynamiser le mouvement sous la forme d’un Club national ÉcoQuartier proposant des sessions de formations et de conférences-visites, une lettre d’information mensuelle ;
- un site extranet rassemblant l’intégralité des outils et les productions du club…
A ce jour, plus de 800 collectivités ont rejoint le Club national ÉcoQuartier, au sein duquel les correspondants locaux « ville durable » de l’État animent régulièrement de multiples événements

Voir aussi :

Dossier presse sur le lancement du Label EcoQuartier (décembre 2012)