Les ÉcoQuartiers

Publié le vendredi 9 décembre 2016

Un ÉcoQuartier est un projet d’aménagement urbain qui respecte les principes du développement durable tout en s’adaptant aux caractéristiques de son territoire. Le ministère s’est doté d’un référentiel en matière d’aménagement durable. Des textes de référence posent également les principes de la ville durable.

Qu’est-ce qu’un ÉcoQuartier ?

9 décembre 2016 | Mis à jour le 22 mars 2017

La démarche ÉcoQuartier, portée par le ministère du Logement et de l’Habitat durable, vise à favoriser l’émergence d’une nouvelle façon de concevoir, de construire et de gérer la ville durablement.

ÉcoQuartiers, ensemble vers la ville durable (PDF- 2.3 Mo)

Elle concerne tous les types de projets : neufs ou de renouvellement urbain, rénovation de quartiers sensibles, opérations dans de grandes agglomérations ou dans des contextes périurbains et ruraux, en France métropolitaine comme à l’Outre-mer.

Un ÉcoQuartier est un projet d’aménagement multifacettes qui intègre tous les enjeux et principes de la ville et des territoires durables :

  • le pilotage et la participation : les ÉcoQuartiers sont des projets collectifs. Parce qu’ils doivent répondre aux besoins de tous, leur gouvernance mobilise tous les acteurs de la ville, du citoyen à l’élu, et doit proposer les outils de concertation et de suivi pour garantir la qualité du projet dans la durée et à l’usage ;
  • la contribution à l’amélioration du quotidien, par la mise en place d’un cadre de vie sain et sûr pour tous les habitants et usagers de l’espace public ou privé, et qui favorise le lien social ;
  • la participation au dynamisme économique et territorial, grâce à la mixité fonctionnelle et sociale et à une offre adaptée de mobilité propice au développement d’alternatives à la voiture individuelle ;
  • la promotion d’une gestion responsable des ressources et de l’adaptation au changement climatique, intégrant les préoccupations liées à la place de la nature en ville.

Un ÉcoQuartier vise à faire émerger parmi ses habitants des modes de vie fondés sur la prise en compte des ressources locales.

Un label pour garantir la qualité des ÉcoQuartiers

Pour promouvoir ces principes, l’État a lancé dès 2008, la démarche ÉcoQuartier, concrétisée en décembre 2012, par la création du label national ÉcoQuartier. Le label ÉcoQuartier se fonde sur 20 engagements rassemblés dans la Charte des ÉcoQuartiers. Ces 20 engagements peuvent s’appliquer à toute opération d’aménagement durable, indépendemment de sa taille et de son contexte territorial et géographique.

La charte Écoquartier (PDF- 1.2 Mo)

En attribuant le label EcoQuartier, le ministère valorise les opérations exemplaires, qui partout en France, permettent aux habitants de vivre dans des quartiers conçus selon les principes du développement durable.

Le label n’est pas une norme et ne propose pas de modèle unique. Au contraire, s’il garantit la qualité des projets sur un socle d’exigences fondamentales. Il a été conçu comme un outil permettant la contextualisation et l’adaptation de la démarche à tout type de territoire, quelle que soit sa taille, son contexte, son histoire, sa culture et à tous les stades d’avancement du projet.

Levier vers la ville durable, le label EcoQuartier permet d’encourager, d’accompagner et de valoriser des projets d’aménagement et d’urbanisme réellement durables, quels que soient leur échelle ou leur contexte.

Transposable, évolutif, le label ÉcoQuartier incite au progrès : les quatre étapes de la démarche permettent de réinterroger son projet au fil du temps, de le faire évoluer en accord avec les principes de la charte ÉcoQuartier.

Le Club national ÉcoQuartiers

Dès 2010, l’État a souhaité mutualiser les connaissances acquises pour dynamiser le mouvement sous la forme d’un Club national ÉcoQuartier proposant des sessions de formations et de conférences-visites, une lettre d’information tous les deux mois. Toutes les informations figurent sur le site internet du Club ÉcoQuartier.

A ce jour, plus de 900 collectivités ont rejoint le Club national ÉcoQuartier, au sein duquel les correspondants locaux « ville durable » de l’État animent régulièrement de multiples événements

Label ÉcoQuartier partout, Label ÉcoQuartier pour tous

À l’issue d’un travail collaboratif confié par la ministre du logement et de l’habitat durable à Alain Jund, Vice président de l’Eurométropole de Strasbourg, et d’une concertation menée en 2016 avec les collectivités, aménageurs, associations et organismes d’État, ce sont quatre priorités qui vont, dès 2017 donner un nouvel élan au label EcoQuartier, pour accélérer la diffusion sur le territoire des principes d’aménagement durable, en renforçant la participation citoyenne et la co-construction avec les habitants.

L’universalité, en engageant plus de 500 quartiers dans le dispositif d’ici 2018 pour que chaque habitant puisse aspirer à vivre dans un ÉcoQuartier. L’amplification de la démarche de ces quartiers exemplaires pourra se faire par : un "Club ÉcoQuartier" plus ouvert, en capacité de rayonnement pour sensibiliser les collectivités non encore signataires de la charte, une communication plus ambitieuse de la part des services de l’Etat mais aussi un engagement de l’ensemble des aménageurs via le réseau national des aménageurs dans le cadre de la charte ÉcoQuartiers.

La diversité, passant par la déclinaison de la démarche dans tous les types de territoires, qu’ils soient ruraux, périurbains, quartiers sensibles, centres anciens, tissus denses et qu’il s’agisse de quartier de logements comme de zones d’activités, en metropole et outre-mer. A cet effet, des travaux seront engagés avec les opérateurs d’Etat comme l’ANRU, l’ANAH et la Caisse des Dépôts sur la contractualisation pour accompagner de manière plus opérationnelle les collectivités qui souhaitent adhérer aux 20 engagements ; 30% d’ÉcoQuartiers devront être produits en milieu rural d’ici 2018 ; toutes les opérations du NPNRU devront être labellisées.

L’innovation, pour encourager le rôle de pionniers des ÉcoQuartiers. Réponses locales plurielles aux enjeux de développement urbain soutenable, les ÉcoQuartiers doivent être de véritables laboratoires d’innovation en vraie grandeur. Les territoires volontaires pour approfondir des thématiques identifiées comme prioritaires chaque année bénéficieront d’un appui technique des agences et opérateurs qualifiés de l’État. Pour l’année 2017, la priorité est donnée aux questions de santé, d’économie circulaire ou encore d’énergie et de boucle locale. Les réalisations pourront ensuite être diffusées et généralisées par le biais du club ÉcoQuartiers.
Les ÉcoQuartiers seront renforcés dans leur rôle d’outil de coopération européenne et internationale.

L’opérationnalité, c’est à dire le renforcement de la lisibilité et de la cohésion du label pour accompagner la dynamique de projet des territoires. Mieux ajusté aux différentes phases de l’Écoquartier, le label comprendra dorénavant 4 niveaux correspondants au projet, au chantier, à la livraison et au vécu 3 ans après livraison. Les projets pourront ainsi être suivis dans le temps pour un accompagnement sur mesure, tout au long de son cycle de vie. Avec ce label renouvelé, il appartient à chaque territoire d’inventer et de faire vivre ses ÉcoQuartiers, selon les caractéristiques qui lui sont propres.

Rapport d’Alain Jund (PDF- 2.3 Mo)

Les dates et les chiffres clés

2009 : premier Appel à Projets EcoQuartiers
2011 : second Appel à Projets EcoQuartiers
2012 : création du Label national EcoQuartier : un label pour tous.
2013 : première campagne de labellisation : 13 labels décernés et 32 diplômes "Engagé dans la labellisation".
2014 : deuxième campagne de labellisation : 19 labels et 53 diplômes "Engagé dans la labellisation".
2015 : troisième campagne de labellisation : 7 labels et 24 diplômes "Engagé dans la labellisation".
2016 : quatrième campagne de valorisation : 12 labels-étape 3 et 19 labels - étape 2.


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