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Du bruit pendant l’Euro, silence après les travaux !

17 juin 2016| Mis a jour le 24 juin 2016

La pollution sonore jusqu’au sein du domicile est un fléau dont souffrent nombre d’habitants des villes en France, et constitue une préoccupation croissante de santé environnementale. Un décret de la loi de Transition énergétique, publié le 16 juin 2016 au Journal Officiel, vise à une meilleure isolation acoustique des bâtiments en cas de travaux de rénovation importants. Objectif ? Le mieux-être pour chacun dans un cadre de vie préservé.

L’obligation d’améliorer l’acoustique des bâtiments en cas de travaux de rénovation

Les sources de bruit sont multiples et les nuisances sonores peuvent entraîner une gêne, des troubles de la vigilance, de l’attention, de l’apprentissage, et affecter la santé (stress, troubles du sommeil, pathologies cardio-vasculaires…).

Le confort acoustique est un élément important de la qualité de vie dans un logement, corollaire du confort et du bien-être de chacun. Or, environ 54% des ménages vivant dans des villes de plus de 50 000 habitants se déclarent gênés par le bruit.

Le décret publié le 16 juin 2016, au Journal officiel définit ainsi les caractéristiques acoustiques des nouveaux équipements, ouvrages ou installations, mis en place dans les bâtiments situés dans des zones particulièrement exposées au bruit faisant l’objet de travaux de rénovation importants.

Ce décret, co-signé par Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse, respectivement ministre de l’environnement, du Logement et de l’habitat durable, entrera en vigueur le 1er juillet 2017 et vient compléter des mesures déjà existantes.

Ainsi, lorsque des travaux comprennent par exemple la création de parois vitrées ou portes donnant sur l’extérieur de pièces principales de bâtiments d’habitation, de pièces de vie d’établissements d’enseignement, de locaux d’hébergement et de soins d’établissements de santé, ou de chambres d’hôtels, ces parois vitrées ou portes doivent respecter des performances acoustiques supérieures à un certain seuil.

De même, lorsque ces travaux comprennent la réfection d’une toiture donnant directement sur des pièces principales de bâtiments d’habitation, des pièces de vie d’établissements d’enseignement, des locaux d’hébergement et de soins d’établissements de santé, ou des chambres d’hôtels, la toiture doit respecter des performances acoustiques supérieures à un certain seuil.

La définition de ces seuils sera définie prochainement par arrêté par les deux ministres, de façon à ce que la lutte contre les pollutions sonores dans le logement contribue pleinement à améliorer la santé des Français qui vivent en ville, comme le bien-être à domicile auquel chacun aspire.

Crédits photo : Arnaud Bouissou/MEEM-MLHD.