Contenu
FI052 - Définition de l’épargne logement (CEL et PEL)
FI053 - Les titulaires du compte épargne logement (CEL)
FI054 - L’achat ou la construction financée avec un CEL
FI055 - Les améliorations financées par un CEL
FI056 - La phase épargne dans un compte épargne logement (CEL)
FI057 - La phase crédit dans un compte épargne logement (CEL)
FI057BIS - Prime d’épargne (CEL)
FI058 - Les bénéficiaires d’un plan épargne logement (PEL)
FI059 - L’achat ou la construction financée avec un plan épargne logement (PEL)
FI060 - Les améliorations financées par un plan épargne logement (PEL)
FI061 - La phase épargne dans un plan épargne logement (PEL)
FI061BIS - Prime d’épargne (PEL)
FI062 - Clôture à terme du PEL sans demande de prêt
FI063 - Demande de prêt au terme du plan épargne logement (PEL)
FI064 - Le non retrait des fonds au terme du PEL
FI065 - Cession du droit au prêt du PEL
FI066 - La résiliation du plan épargne logement (PEL)
FI067 - La phase crédit dans un plan épargne logement (PEL)






